CORONAVIRUS : Comment gérer les stagiaires et alternants ?

Le stagiaire en entreprise

Ce point va concerner tous les étudiants sous convention de stage (stage classique ou stage alterné). Il faut remettre en avant le fait que la convention de stage est une convention tripartite : étudiant / école / entreprise. Le stagiaire n’est pas considéré comme étant un équivalent du salarié.

Beaucoup de situations concernant les stagiaires vont donc être réglées par le biais des écoles. Ces dernières peuvent apporter des indications : le maintien de la convention de stage avec la mise en place éventuelle du télétravail; ou la suspension de la convention de stage.

L’employeur peut ensuite décider s’il souhaite (ou s’il peut) suspendre ou non la convention du stagiaire.  Il se peut aussi que le télétravail ne soit pas envisageable, dans ce cas le stagiaire devra se rendre sur le lieu de travail habituel et l’employeur devra répondre à toutes les mesures précautions adaptées à la situation.

ATTENTION : un avenant à la convention de stage devra nécessairement être mise en place.

Selon les écoles, il peut également y avoir un report ou une diminution des durées de stage. Chacun devra s’adapter au cas particulier de la situation.

ATTENTION : un stagiaire peut toujours faire valoir son droit de retrait s’il estime que sa santé n’est pas assez protégée par son employeur.

L'alternant en apprentissage ou contrat de professionnalisation

Les étudiants en contrat d’apprentissage dépendent d’un CFA (centre de formation des apprentis). Depuis le 16 Mars, les CFA ont du fermer leurs portes. De ce fait, la formation va se faire à distance. Idem pour les cas des étudiants en contrat de professionnalisation puisque les écoles et centres de formations ont du fermer leurs portes également.

L’employeur doit ensuite gérer la situation directement avec l’alternant.

Si l’activité est maintenue et là il y a toujours possibilités :

-> le télétravail dans les cas où cela est envisageable;

-> le maintien dans les locaux habituels car le télétravail n’est pas envisageable : dans ce cas l’employeur devra prendre toutes les précautions nécessaires.

Si l’activité de l’entreprise n’est pas maintenue, l’étudiant pourra bénéficier des dispositifs de chômage partiel comme les autres salariés.

ATTENTION : les contrat de professionnalisation et apprentis peuvent exercer le droit de retrait s’ils se sentent en danger.

Et pour valider les diplômes ?

Concernant la validation par les étudiants de leur année de formation (si celle-ci était conditionnée par la réalisation d’un stage ou autre), les directeurs des établissements prendront les mesures adaptées à chacune des situations qui pourront se présenter.

Mis en ligne le 17-03-2020